Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SERPENTAIRE
Numéro de dépôt :
1270488
Date de dépôt :
01/03/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
01/03/1994
Présentation de la marque SERPENTAIRE
Déposée le 1 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SERPENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SERPENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270488.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERPENTAIRE est expirée depuis le 1 mars 1994.
SETRA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41